CONDITIONS GÉNÉRALES
DE VENTE

LE CENTRE ELEMENT
Version actualisée
au 1er septembre 2016 

 

1.    OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION

Les présentes conditions générales (les «Conditions Générales») ont pour objet de définir les modalités d’exécution de Prestations (telles que définies ci-dessous) et de la vente de Produits (tels que définis ci-dessous) par la société Le Centre Elément (le «Centre») au bénéfice de ses clients (individuellement, un «Client»), au sein de son établissement situé 7 Rue des Guillemites, 75004 Paris (le «Club») et sur son site Internet (www.lecentre-element.com ; le «Site Internet»).
Toute commande de Prestation ou achat de Produit emporte acceptation des Conditions Générales sans restriction ni réserve. Sauf indication contraire ci-dessous, les Conditions Générales prévalent sur tous documents ou informations, et notamment sur tous documents informatifs ou publicitaires du Centre ainsi que sur toutes conditions émanant du Client. 
Le Prestataire se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales. Les modifications sont réputées acceptées par le Client et applicables aux Prestations et ventes de Produits en cours ainsi qu’à toutes relations ultérieures entre les parties. Les Conditions Générales à jour sont tenues à la disposition du Client sur le Site Internet et il incombe à ce dernier d’en prendre connaissance régulièrement.

2.    PRESTATIONS 

Les Prestations proposées par le Centre sont présentées sur le Site Internet et au Club (les «Prestations»). Celles-ci peuvent notamment consister en : 
-    des cours : cours de yoga, pilâtes, qi gong, tai chi, méditation et de relaxation, particuliers ou collectifs ;
-    des séances : détente et sieste et sauna ;
-    des sessions : ateliers et évènements, consultations avec un naturopathe, massages.
Les Prestations sont proposées pour une durée propre à chacune d’elle et selon un planning disponible au Club et sur le Site Internet, modifiable à tout moment par le Centre.
Le Centre propose plusieurs formules : 
Les abonnements, permettant un accès illimité au cours collectifs, sans limitation de durée maximale :
-    abonnement mensuel de 1 mois minimum ;
-    abonnement mensuel de 3 mois minimum.

Les forfaits, pour les cours collectifs :
-    5 cours utilisables sur 6 mois ;
-    10 cours utilisables sur 12 mois.

Les tickets «à l’unité», donnant accès aux cours et séances, utilisables pendant dans un délai de 3 mois, ainsi qu’aux sessions, utilisables à la date prévue. 

3.    FERMETURE

Le Centre se réserve la possibilité d’interrompre la fourniture de Prestations et la vente de Produits chaque année pendant le mois d’août ainsi que pendant des périodes de privatisation n’excédant pas, chacune, 8 jours consécutifs (notamment pendant la fashion week).
Le Centre informe les clients, sur le Site Internet et au Club, des dates de fermeture dès que possible et au plus tard 2 semaines à l’avance.
En cas de fin de validité des forfaits et abonnements pendant une période de fermeture, la date de fin de validité est prorogée d’une durée égale à celle de la fermeture.

4.    PRODUITS

Les produits sont proposés par le Centre au Club. Ceux-ci peuvent notamment consister en :
-    des jus de fruits, thé bio, tisane bio ;
-    des plateaux repas ;
-    des produits pour le corps, huiles essentielles et produits dérivés ;
-    des objets de décoration.

5.    PRIX ET PAIEMENT

Les prix des Prestations et des Produits sont indiqués au Club et sur le Site internet. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Les Produits sont payables à la commande. Le règlement s’effectue au Club par carte bancaire (Carte Bleu, Visa, Mastercard), chèque ou espèces ou sur le Site Internet par carte bancaire. 

Concernant les Prestations :
Les forfaits et tickets à l’unité sont payables à la commande. Le règlement s’effectue au Club par carte bancaire (Carte Bleu, Visa, Mastercard), chèque ou espèces ou sur le Site Internet par carte bancaire. 
Les abonnements sont payables d’avance, chaque mois ou tous les 3 mois selon la formule choisie, par prélèvement automatique.
En cas de défaut ou d’incident de paiement, le Centre se réserve le droit d’interrompre les Prestations à l’égard du Client concerné et de lui refuser l’accès au Club.

6.    COMMANDE DES PRESTATIONS - ANNULATION

Les Prestations sont vendues à titre nominatif et ne peuvent bénéficier à une personne autre que le Client concerné. Les commandes de Prestations sont effectuées directement au Club ou sur le Site Internet. 
Les commandes sont formalisées par la réservation des cours, séances ou sessions au moins 24 heures à l’avance. 
Les réservations sont effectuées sous réserve des places disponibles, le nombre de places maximum étant fixé par le Centre selon le type de Prestation. Le Centre ne garantit pas l’accès aux Prestations commandées. Le Centre se réserve le droit d’annuler les cours et sessions, notamment s’il n’y a pas un minimum de 3 personnes inscrites ou en cas d’absence de l’intervenant. Dans ces cas, le Centre fera ses meilleurs efforts pour en avertir le Client et lui permettra de bénéficier d’une inscription à un prochain cours ou session de même durée dans un délai de 3 mois maximum.

Toute commande par le Client est en principe ferme et définitive. 
La participation aux cours et séances est toutefois annulable par le Client sous réserve de ce que l’annulation soit effectuée directement sur le Site Internet ou au Club et 24 heures au moins avant le début desdites Prestations, ce délai étant prorogé en cas de dimanche ou de jours fériés. Les Prestations annulées ne sont pas remboursables. Elles autorisent une nouvelle inscription à un cours ou une séance de même durée dans un délai de 1 mois maximum. Les sessions ne sont pas annulables.

En cas d’annulation tardive de cours ou de séances ou d’annulation de session, ceux-ci sont considérés comme consommés et ne pourront donner lieu à remboursement ou réinscription, et ce quelque soit le motif invoquée, même raison de santé.

7.    DROIT DE RETRACTATION

Pour toute commande passée sur le Site Internet, le Client dispose d’un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter de coûts sauf dans le cas visé au paragraphe suivant. Le délai du droit de rétractation court à compter de la conclusion du contrat. S’il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, ce délai est prorogé jusqu’au prochain jour ouvrable.

Toute commande de Prestation exécutée avant la fin du délai de 14 jours emporte demande expresse par le Client d’exécution avant la fin du délai de rétractation. Le Client reste dans ce cas redevable du prix des Prestations dont il aura bénéficié avant sa rétractation. En cas de forfait ou abonnement, le prix dû correspondra au prix unitaire des Prestations consommées si celui-ci est inférieur au prix payé.

8.    RESILIATION

En cas d’abonnement, le Client pourra résilier le contrat à tout moment, la résiliation prenant effet à la fin de la période payée (1 ou 3 mois selon la formule choisie).
Tout achat de forfait ou de ticket à l’unité est définitif et non remboursable.
Le Centre se réserve le droit de résilier de plein droit le contrat conclu avec le Client, sans préavis ni indemnité, et de lui refuser l’accès au Club, dans les cas suivants : 
-    en cas de fraude du client ou de fausse déclaration, 
-    en cas de violation du contrat et notamment des Conditions Générales,
-    en cas de défaut de paiement total ou partiel.

Dans ce cas, le Client ne pourra bénéficier des Prestations commandées ni d’aucune autre Prestation à venir, sans indemnisation ni remboursement par le Centre. Les sommes versées resteront acquises au Centre à titre de pénalité. 

9.    DECLARATIONS ET OBLIGATIONS DU CLIENT

Le Client reconnaît et/ou s’engage à : 
-    disposer des conditions physiques et de santé requises à la pratique des activités objet des Prestations commandées ; il s’engage à fournir un certificat médical au Centre sur simple demande ;
-    être informé de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique des Prestations peut l’exposer ;
-    assurer la garde de ses effets personnels dont il demeure seul responsable, le Centre n’en assurant pas la surveillance ; les vestiaires et casiers mis à disposition par le Centre ne sont pas fermés et ne sont pas destinés à contenir des objets de valeur (bijoux, montre, portefeuille, ordinateur, téléphone portable, etc.) ; le Client s’engage en tout état de cause à ne pas apporter d’objet de valeur au Club ;
-    adopter un comportement conforme à l’esprit du Club et notamment à la détente et au bien-être et à respecter la sérénité des lieux ; à ce titre le Client devra éteindre son téléphone portable à l’entrée de la salle et s’abstenir de fumer dans l’établissement ;
-    consommer exclusivement les Produits vendus sur place ;
-    informer le Centre de tout changement d’adresse, et d’adresse e-mail à défaut de quoi toute notification sera réputée valablement effectuée à la dernière adresse communiquée.

10.    RESPONSABILITE

Le Centre ne saurait engager sa responsabilité envers le Client que dans l’hypothèse où le Centre aurait personnellement et directement commis une faute qui serait la cause exclusive d’un dommage subi par le Client.
Le centre ne saurait être responsable en cas : 
-    d’événement de force majeure, 
-    de fait d’un tiers au contrat et notamment d’un autre Client,
-    de blessures du Client découlant de l’activité exercée pour quelque raison que ce soit (sauf faute dont le Centre serait personnellement responsable) et en particulier en cas d’inobservation des consignes de sécurité énoncées par les professeurs ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou des autres installations du Club ;
-    d’inexécution de ses obligations par le Client et notamment non respect des Conditions Générales ou de fausse déclaration de ce dernier ;
-    de dysfonctionnement du Site Internet ou de bug informatique,
-    de problème matériel tel que la casse de matériel ou de coupure d’électricité,
-    d’annulation de cours, séances ou cession ou de non disponibilité d’un Produit,
-    de vol, de dégradation ou de perte des effets personnel du Client.

11.    FORCE MAJEURE

L’exécution des Prestations sera suspendue par le Centre en cas de survenance d’un cas fortuit ou d’un évènement de force majeure. A ce titre, outre les évènements habituellement retenus comme tels par la jurisprudence, sont réputés évènements de force majeure, les évènements indépendants de la volonté du Centre ou échappant à son contrôle et gênant ou empêchant l’exécution des Prestations, tels que, sans que cette liste ne soit limitative, les catastrophes naturelles, les actes de guerre, les attentats, les épidémies, les grèves ou lock-out, le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement, l’indisponibilité, la défaillance ou la maladie du personnel du Centre ou des intervenants. Dans ce cas, le Centre en informera le Client par tout moyen dans les 7 jours de sa survenance. Le Client ne pourra prétendre à aucun remboursement ou indemnisation en cas de survenance d’un cas fortuit ou d’un évènement de force majeure.

12.    INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le Centre est le responsable du traitement des données personnelles fournies par le Client. Ces données sont exclusivement destinées à l’identification du Client, à la gestion et à l’exécution du contrat et à des fins marketing, de prospection, d’animation commerciale et statistiques. Les données sont communiquées au Centre aux fins susvisées.

Le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, et de suppression des données personnelles le concernant détenues par le Centre, en écrivant par courrier et en en écrivant à l’adresse figurant à l’article 13 des présentes Conditions Générales.

La photo d’identité du Client sera numérisée. Si ce dernier ne souhaite pas qu’elle soit conservée sur un support informatique détenu par le Centre, il doit en faire la demande à l’adresse ci-avant indiquée.

13.    INAPPLICABILITE OU NULLITE PARTIELLE - NON RENONCIATION

L’inapplicabilité ou la nullité d’une quelconque disposition des Conditions Générales ne saurait affecter celle des autres dispositions qui resteront pleinement valides et applicables.

Le fait pour le Prestataire de ne pas se prévaloir de ou de ne pas appliquer l’une des dispositions des Conditions Générales ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ou à l’appliquer ultérieurement.

14.    COORDONNEES - MENTIONS LEGALES

Coordonnées : pour toute information, conseil ou réclamation, vous pouvez nous contacter par téléphone au 01 40 09 24 57 (numéro non surtaxé) du lundi au vendredi de 10h à 17h ou par e-mail à l’adresse suivante : info@lecentre-ement.com.

Mentions légales : 

Le Centre Elément
SARL au capital de 3.000 €, 
Siège social : 7 rue des Guillemites, 75004 Paris
RCS de Paris, n°818 585 317
N° de TVA : FR 76 818585317
Assurance de responsabilité professionnelle : Axa France

15.    DROIT APPLICABLE - LITIGES

Les relations entre les parties, en ce compris les Conditions Générales, sont exclusivement soumises au droit français. En cas de litige, le Client s’adressera par priorité au Club pour tenter de parvenir à une solution amiable.